Conditions de vente
Parfums SENSITIVE exerce une activité de vente au détail par l’intermédiaire d’un site Internet, adresse http://www.parfum-sensitive.com (ci-après dénommé le "Site"). Parfums SENSITIVE propose à la vente des produits cosmétiques et des parfums (ci-après dénommés les "Produits") à des internautes (ci-après dénommés "Clients") sous réserve du respect des présentes conditions de vente. En conséquence, toute commande passée par l’intermédiaire du site suppose la consultation et l’acceptation expresse des présentes conditions de vente.
Article 1 : Objet
Les conditions générales de vente ont pour objet de définir, exclusivement en raison des relations qu’elles établissent par l’intermédiaire du site internet et uniquement par le site, les droits et obligations de Parfums Sensitive et du client nés de la vente en ligne des Produits proposés sur le site. Ces conditions de vente s’appliquent à l’exclusion de tout autre document.
Article 2 : Produits commercialisés
Parfums Sensitive se réserve expressément le droit à tout moment d’ajouter de nouveaux Produits, de supprimer tout ou partie des Produits vendus ou présentés sur le Site, de changer leur présentation ou cesser leur commercialisation sur son Site et cela, sans qu’elle soit contrainte d’en aviser au préalable le client.
Article 3 : Informations accessibles
Les caractéristiques essentielles des Produits obtenues directement des fabricants sont décrites en ANNEXE ci-après. Par ailleurs, Parfums Sensitive ne pourra être tenue responsable des erreurs typographiques qu’elle corrigera dès qu’elles seront portées à sa connaissance. Les photographies et graphismes illustrant les Produits ne représentent aucun engagement contractuel; Ils ne sont qu’indicatifs et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de Parfums Sensitive.
Article 4 : Commandes
4.1. Navigation
Le client peut naviguer librement sur les différentes pages du Site, sans pour autant être engagé au titre d’une commande.
4.2. Enregistrement d’une commande
Si le client veut passer une commande, il sélectionnera les différents Produits en cliquant sur l'icône " Ajouter au panier". La commande fera l'objet d'un récapitulatif appelé "Panier" et consultable à tout moment, reprenant tous les éléments de celle-ci et qui indiquera le montant global. Le client pourra, revenir sur cette commande, la compléter, modifier les quantités ou l'annuler tant qu'elle n'aura pas été validée. Si la liste qui lui est présenté correspond bien aux Produits qu'il a choisis, le client validera le récapitulatif en cliquant sur le bouton «Suivant». Le client devra alors s'identifier, soit en saisissant son adresse e-mail ainsi que son mot de passe, s'il a déjà effectué des achats sur le Site, soit en remplissant avec exactitude le formulaire mis à sa disposition, sur lequel il fera figurer les informations nécessaires à son identification et notamment ses nom, prénom, adresse email, adresse postale et numéro de téléphone. Le client s’engage à ce que les informations communiquées à Parfums Sensitive soient complètes, exactes et à jour. En cas d’informations incomplètes ou inexactes Parfums Sensitive se réserve le droit d’annuler purement et simplement la commande ainsi que le paiement. Une fois identifié, un bon de commande apparaîtra à l'écran, récapitulant : les natures, quantité et prix des Produits retenus, l'adresse de facturation et de livraison des Produits.
4.3. Validation définitive de la commande
Après avoir pris connaissance de l’état de sa commande et une fois que l’ensemble des informations demandées aura été complété par le client, ce dernier précisera ensuite le moyen de paiement qu’il souhaite utiliser pour régler sa commande : chèque ou carte bancaire. Dès que le client valide le paiement, sa commande est enregistrée et devient irrévocable. Les systèmes d’enregistrement automatique de Parfums Sensitive sont considérés comme valant preuve du contenu de la commande et de sa date.
4.4. Confirmation de la commande
Lorsqu’il aura validé son paiement, un récapitulatif de la commande du client sera disponible et mentionnera notamment le numéro de la commande. Le client recevra également par e-mail un accusé de réception ; Si ce document n’était pas reçu, il appartient au client de contacter Parfums Sensitive car il est possible que sa commande n’ait pu être enregistrée pour des raisons techniques ou parce que l'adresse email du client est erronée (pour éviter cela, le client vérifiera dans un premier temps l'adresse email de son compte).
4.5. Modifications de commandes
Toute modification de la commande demandée par le client ne peut être prise en considération que si elle est parvenue à Parfums Sensitive avant l’expédition des Produits.
Article 5 : Indisponibilité des produits
Les Produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité de l’un des Produits après passation de votre commande, Parfums Sensitive informera le Client de la nouvelle disponibilité des Produits, et procédera sauf instruction contraire et immédiate du Client à la livraison partielle de la commande. De manière générale, les commandes ne sont pas annulables en cas de rupture de stock.
Article 6 : Prix - Paiement
6.1. Prix
Les prix des Produits sont indiqués en Euros. Ils tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande.
Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de livraison qui seront facturés en sus et seront précisés au client lors de la validation de sa commande. A partir d’un certain montant commandé, les frais de livraison peuvent être gratuits.
Les prix facturés sont ceux en vigueur à la date de la commande. Le client pourra également bénéficier, pendant certaines périodes déterminées, d’offres promotionnelles sur certains Produits. Ces offres seront annoncées en ligne sur le Site et seront valables pendant la période indiquée et toujours dans la limite des stocks disponibles.
6.2. Paiements
Le règlement des Produits est effectué soit :
- Par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express) au moyen de son numéro, de sa date d’expiration ainsi que du numéro cryptogramme figurant au verso de la carte bancaire. Le client accède au serveur Paypal (Europe), Banque en ligne dont le siège est au Luxembourg. Il est précisé que le serveur de la banque bénéficie d’une sécurisation par cryptage S.S.L. (Secure Socket Layer) de manière à protéger le plus efficacement possible toutes les données liées aux moyens de paiements. Grâce aux caractéristiques techniques du logiciel de chiffrement utilisé sur le Site, les coordonnées bancaires communiquées par le client sont sécurisées. De ce fait, aucune de ces informations ne transite en clair. En communiquant ses coordonnées bancaires, le client accepte par avance et sans condition que Parfums Sensitive procède à la transaction sécurisée.
- Par chèque. Le règlement de la commande est exigé avant livraison ; La livraison n'intervient qu'après encaissement du chèque du client sur le compte de Parfums Sensitive. Le client doit, après avoir validé sa commande envoyer son chèque à l’adresse de Parfums Sensitive 3 Rue Henri Matisse 79000 NIORT. Le règlement devra être reçu pour valider la commande. Parfums Sensitive se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d’identité du client pour tout paiement par chèque.
Article 7 : Livraison
7.1. Modalités de livraison
Les Produits ne sont livrés qu'en France métropolitaine et en Corse conformément à l'adresse de votre choix telle qu'indiquée au cours du processus de commande. Il appartient au client de fournir toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de votre commande.
7.2. Délais de livraison
Parfums Sensitive fera de son mieux pour livrer les produits dans les trois jours ouvrables suivant le paiement d'une commande par Carte Bancaire.
Dans le cas d'un paiement par chèque, la livraison interviendra après encaissement, c'est à dire entre 10 et 15 jours ouvrables après réception du chèque.
Les Produits seront acheminés par la Poste (Colissimo suivi) ; La Poste s’engage à livrer en 48 heures.
Parfums Sensitive décline donc toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux, ainsi qu’en cas de perte des Produits commandés ou de grève des services postaux et d’une façon générale, en cas d’évènements indépendants de sa volonté.
Tout dépassement éventuel des délais de livraison ne pourra donner lieu à dommages intérêts, retenue ou annulation de la commande par le client.
En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée, le client devra le signaler par e-mail adressé à parfum.nuance@wanadoo.fr ou par téléphone afin de permettre de procéder à une enquête auprès du transporteur.
7.3. Réception des produits
Lors de la réception du Produit, il appartient au client de vérifier sans délai la conformité et l’intégrité des Produits expédiés. Toute anomalie concernant la livraison devra être signalée par le client sur le récépissé que lui présentera la Poste au moment de la remise du colis. Dans ce cas, pour que le retour puisse être accepté, le client devra en informer Parfums Sensitive dans un délai de 2 jours, par e-mail adressé à parfum.nuance@wanadoo.fr ou par téléphone au 05 49 33 01 92.
Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et Parfums Sensitive sera dégagée de toute responsabilité.
7.4. Délai de rétractation et retour produit
Conformément à l’article L121-16 du code de la consommation, le client dispose d’un délai de rétractation de sept (7) jours ouvrables à compter de la réception du Produit pour retourner, à ses frais, le ou les Produits qu’il a commandés si ceux-ci ne lui donnent pas satisfaction. Les Produits doivent être impérativement retournés complets, en parfait état et dans leur emballage d'origine. Parfums Sensitive se réserve le droit de refuser tout retour non conforme aux conditions mentionnées ci-dessus. Parfums Sensitive n'accepte pas les colis adressés en port dû.
En dehors du droit de rétractation susvisé, le client pourra également retourner le ou les Produits reçus en cas de non conformité à la commande. Pour que le retour puisse être accepté, le client devra en informer Parfums Sensitive dans un délai de 2 jours, par envoi d'un mail à parfum.nuance@wanadoo.fr.
Dans ce cas, le ou les Produits devront être retournés dans leur conditionnement et leur emballage d’origine, accompagné de la facture ou du bon de livraison, à l’adresse suivante : Parfums Sensitive 3 rue Henri Matisse 79000 NIORT. Si les conditions mentionnées sont remplies, le ou les Produits retournés seront soit échangés soit remboursés au client. Le remboursement sera effectué dans les 15 jours après réception du Produit, par chèque adressé au nom du client à l’adresse de facturation ou bien Parfums Sensitive effectuera un remboursement qui re-créditera le compte bancaire du client du montant débité.
Article 8 : Informatique et liberté
8.1. Informations nominatives
Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire afin d’assurer une bonne gestion des commandes, des livraisons et des factures. Ces informations sont confidentielles. Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande.
Conformément à la loi Informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, le client peut, à son choix, envoyer un e-mail adressé à parfum.nuance@wanadoo.fr ou bien adresser un courrier à Parfums Sensitive 3 rue Henri Matisse 79000 NIORT.
En passant commande sur le Site, le client donne son consentement à l’utilisation des informations nominatives recueillies lors de la prise de commande au titre du fichier de clientèle pour les besoins de facturation. Par ailleurs, Parfums Sensitive peut utiliser les données personnelles concernant le client afin de lui adresser des offres commerciales. En application de la loi informatique et libertés, le client dispose du droit de s’opposer à la réception par courrier électronique de documents de prospection commerciale non sollicitée, en adressant un courrier ou un mail à Parfums Sensitive.
8.2. Témoins de connexion (cookies)
Parfums Sensitive se réserve le droit d’utiliser des témoins de connexions (cookies) sur le Site afin de faciliter la navigation et personnaliser les informations qui y apparaissent. Parfums Sensitive se réserve également le droit d’utiliser des témoins de connexions pour collecter des informations non personnelles sur les clients (adresse IP, type de navigateur Internet, système d’exploitation utilisé ou pages du Site visitées par le client). Ces témoins de connexions ne sont utilisés que dans le but de personnaliser le service proposé au client.
Article 9 : Propriété intellectuelle
En accord avec les lois régissant la propriété industrielle des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, le présent site et l’ensemble des éléments (images, dessins, sources scripts, logos…) constituant le Site sont la propriété exclusive de Parfums Sensitive, qui ne concède aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.
Le client s’interdit en conséquence de diffuser ou de reproduire le Site, en tout ou en partie, sous quelque forme que ce soit. Martine Ravard est, quant à elle, détentrice de la marque "Parfums Sensitive" et titulaire du nom de domaine associé à ce site. Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces marques pour quelque motif que ce soit, est interdit.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de Parfums Sensitive.
Article 10 : Droit applicable – Litige
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litiges, les tribunaux de Niort seront compétents.
ANNEXE
Liste des allergènes potentiels
ALPHA-ISOMETHYL LONONE
AMYL CINNAMAL
AMYLCINNAMYL ALCOHOL
ANISE ALCOHOL
BENZYL ALCOHOL
BENZYL BENZOATE
BENZYL CINNAMATE
BENZYL SALYCYLATE
CINNAMAL
CINNAMYL ALCOHOL
CITRAL
CITRONELLOL
COUMARIN
D-LIMONENE
EUGENOL - FARNESOL
GERANIOL
HEXYL CINNAMAL
HYDROXYCITRONELLAL
HYDROXYISOHEXYL-3-CYCLOHEXENE
CARBOXALDEHYDE
ISOEUGENOL
BUTYLPHENYL METHYLPROPIONAL
LINALLOL
METHYL 2 – OCTYNOATE
EXTRAIT d'EVERNIA PRUNASTRI ( OAKMOSS )
EXTRAIT d'EVERNIA FURURACEAE ( TREEMOSS )
Renseignements techniques
FORMULE QUANTITATIVE
PARFUMS : ALCOOL 67 % - PARFUM 30 %
EAU DE PARFUMS : ALCOOL 80 % - PARFUM 15%